Dernière mise à jour :
[DATE]
[NOM DE L'ENTREPRISE]
[ADRESSE]
[VILLE, ÉTAT CODE POSTAL]
[NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
[EMAIL]

1. INTRODUCTION

Cette politique relative aux cookies (« Avis ») régit l'utilisation de [NOM DU SITE/SERVICE] (« Service ») exploité par [NOM DE L'ENTREPRISE] (« Société », « nous », « notre » ou « nos »). En accédant ou en utilisant notre Service, vous acceptez d'être lié par cet Avis.

Élément 1
Élément 2
Élément 3

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu, les fonctionnalités et les fonctions du Service, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, sont la propriété de la Société et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle.

3. CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ

Les informations fournies sur ce Service sont uniquement à titre informatif général. Nous ne faisons aucune déclaration ou garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, concernant l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité, l'adéquation ou la disponibilité des informations contenues sur le Service.

3.1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de toute perte de profits ou de revenus, qu'ils soient encourus directement ou indirectement, ni de toute perte de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles résultant de votre accès ou de votre utilisation du Service.

4. LOI APPLICABLE

Cet Avis sera régi et interprété conformément aux lois de [JURIDICTION], sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.

5. MODIFICATIONS DE CET AVIS

Nous nous réservons le droit de modifier cet Avis à tout moment. Nous informerons les utilisateurs de tout changement important en publiant le nouvel Avis sur cette page avec une date de révision mise à jour.

© [ANNÉE] [NOM DE L'ENTREPRISE]. Tous droits réservés.

Privacy policy