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Élément 1
Élément 2
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2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu, les fonctionnalités et les fonctions du Service, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, sont la propriété de la Société et sont protégés par les lois internationales sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle.

3. CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ

Les informations fournies sur ce Service sont uniquement à titre informatif général. Nous ne faisons aucune déclaration ou garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, concernant l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité, l'adéquation ou la disponibilité des informations contenues sur le Service.

3.1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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4. LOI APPLICABLE

Cet Avis sera régi et interprété conformément aux lois de [JURIDICTION], sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.

5. MODIFICATIONS DE CET AVIS

Nous nous réservons le droit de modifier cet Avis à tout moment. Nous informerons les utilisateurs de tout changement important en publiant le nouvel Avis sur cette page avec une date de révision mise à jour.

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